Le Temps de travail en Belgique – Volume horaire et réglementation

Le temps de travail et de repos en Belgique sont un aspect essentiel du droit du travail. Cette réglementation détermine à la fois les limites du temps de travail et les périodes pendant lesquelles le travail peut être presté.

Ces dispositions s’appliquent à tous les travailleurs liés par contrat de travail ou qui travaillent sous l’autorité d’une autre personne.

Le principe du temps de travail en Belgique

On entend par durée du travail, le temps pendant lequel le travailleur est la disposition de l’employeur et dont il ne peut disposer librement.

Le temps de travail peut donc être plus important que les périodes au cours desquelles des prestations de travail sont effectivement effectuées.

L’organisation du travail fait l’objet d’un large chapitre du droit du travail consacré aux temps de travail et aux temps de repos.

Cette réglementation détermine non seulement les limites du temps de travail mais aussi les périodes pendant lesquelles le travail peut être presté ainsi que celles qui sont normalement consacrées au repos.

Elle détermine donc le cadre dans lequel devra s’organiser le temps de fonctionnement de chaque entreprise.

L’organisation de base du temps de travail se fonde sur les régimes de travail. Les régimes de travail sont des formes d’organisation du travail revêtant une certaine constance. Toute entreprise aura un ou plusieurs régimes de travail qu’elle appliquera habituellement.

Il ne faut pas confondre ces régimes de travail avec la possibilité d’effectuer des prestations en dehors des plages normales de travail (les heures supplémentaires). Ces prestations ne doivent, elles, satisfaire qu’à des besoins ponctuels.

Limites normales de la durée du travail

Durée journalière maximale

La durée du travail en Belgique ne peut excéder 8 heures par jour. De plus, les prestations journalières doivent, en principe, se situer entre 6 heures du matin et 20 heures le soir (en raison de l’interdiction du travail de nuit (voir ci-après).

Toutefois, la durée journalière du temps de travail peut être portée à :

  • 9 heures lorsque le travailleur ne travaille pas plus de 5 jours et demi par semaine (régime de travail dans lequel, en plus de son jour de repos hebdomadaire, le travailleur bénéficie d’au moins un demi-jour de repos) ;
  • 10 heures les travailleurs qui, en raison de l’éloignement de leur lieu de travail,  doivent s’absenter pendant plus de 14 heures par jour de leur domicile ou de leur résidence.

Durée hebdomadaire maximale

En règle générale, le régime hebdomadaire de travail qui peut être appliqué dans les entreprises est :

  • soit, de 38 heures effectives par semaine ;
  • soit, de 38 heures en moyenne sur une période de référence déterminée.

Toutefois, même dans ce cas, il est important de noter que la durée normale effective de travail par semaine ne peut pas, en principe, excéder 40 heures.

En, conclusion, il faut que l’employé respecte les horaires et durées du temps de travail réglementé en Belgique, de même pour l’employeur qui a le devoir de fournir des congés annuels payés à l’employé.

Sources : Belgium, Emploi Belgique.

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